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Marques déposées par la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY
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CHATEAU DE CHEVERNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CHEVERNY
SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY, SCI

Numéro de dépôt :
3860358
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2021
CHATEAU DE CHEVERNY de SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY

Présentation de la marque CHATEAU DE CHEVERNY

Déposée le 20 septembre 2011 par la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE CHEVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY domicilié(e) 6 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 423 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Honorat Fabien domicilié(e) 21 Henri Rochefort - 75017 - PARIS - France.

La marque CHATEAU DE CHEVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 14 16 25 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CHEVERNY est expirée depuis le 20 septembre 2021.

SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE CHEVERNY , (Marque figurative) , CHATEAU DE CHEVERNY VAL DE LOIRE , CHÂTEAU de CHEVERNY , CHATEAU DE CHEVERNY


SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY, SCI - 6 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France - SIREN 322423732


Honorat Fabien - 21 Henri Rochefort - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées (éclairage) ; mèches (éclairage) ; mèches de lampes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Vins d'appellation d'origine controlée Cheverny.

Services d'accompagnement de voyageurs ; services d'informations fournies aux agences de tourisme, services d'autobus, organisation d'excursions, organisation de voyages, visites touristiques, services de chauffeurs, réservations pour les voyages ; informations sur les tarifs liés aux visites guidées ; visites guidées.